![\"\"](\"https:\/\/lezenith.info\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/IMG-20260407-WA0006-300x148.jpg\")
<\/p>\nIl faut savoir gr\u00e9 \u00e0 certaines tribunes d\u2019aller au bout de leur logique, m\u00eame lorsqu\u2019elle confine \u00e0 l\u2019absurde. Proposer de suspendre l\u2019octroi de nouveaux permis miniers au
\nmotif qu\u2019un litige existe quelque part dans le secteur revient, en pratique, \u00e0 organiser la mise en sommeil de toute l\u2019activit\u00e9 extractive.<\/p>\n
Sous couvert de prudence, c\u2019est une m\u00e9canique d\u2019arr\u00eat g\u00e9n\u00e9ral qui est sugg\u00e9r\u00e9e, o\u00f9 la gestion des risques se transforme en refus d\u2019agir.
\nPouss\u00e9e \u00e0 son terme, cette id\u00e9e ouvre une voie \u00e9tonnamment simple \u00e0 tous les acteurs de mauvaise foi : il suffirait de susciter un diff\u00e9rend, m\u00eame fragile, pour bloquer un projet concurrent. Une contestation opportun\u00e9ment introduite, une
\nproc\u00e9dure sans v\u00e9ritable fondement, et l\u2019\u00c9tat se retrouverait somm\u00e9 d\u2019attendre ind\u00e9finiment.<\/p>\n
Les investisseurs, eux, suspendraient leurs engagements, les financements
\nresteraient en suspens et les emplois attendraient leur tour. Ce ne serait plus une r\u00e9gulation du secteur, mais une d\u00e9l\u00e9gation implicite du pouvoir de blocage aux plaignants. En d\u2019autres termes, un syst\u00e8me impossible \u00e0 gouverner. L\u2019ironie de la situation tient \u00e0 ce que la Guin\u00e9e exp\u00e9rimente d\u00e9j\u00e0, depuis deux ans,
\nune dynamique inverse. La d\u00e9cision de retirer de nombreux permis jug\u00e9s inactifs ou non conformes, dans un objectif d\u2019assainissement du cadastre minier, a entra\u00een\u00e9 une
\nmultiplication des contentieux, certains portant sur des montants particuli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9s, atteignant plusieurs milliards de dollars, comme dans le cas d\u2019Axis Minerals, dont les pr\u00e9tentions suscitent un scepticisme marqu\u00e9 chez de nombreux\u00a0 \u00a0 sp\u00e9cialistes du secteur.<\/p>\n
<\/p>\n
Faut-il pour autant conclure que l\u2019existence de ces litiges impose de geler toute nouvelle attribution ? Une telle conclusion reviendrait \u00e0 accorder un droit de veto de
\nfait \u00e0 chaque partie engag\u00e9e dans un diff\u00e9rend, transformant chaque proc\u00e9dure en instrument de paralysie.<\/p>\n
Le droit positif, pourtant, ne laisse pas l\u2019\u00c9tat d\u00e9muni : le Code minier encadre les retraits, pr\u00e9voit des voies de recours et organise les m\u00e9canismes d\u2019arbitrage, qu\u2019ils
\nsoient nationaux ou internationaux. Le contentieux n\u2019est pas une anomalie \u00e0 \u00e9viter \u00e0
\ntout prix, mais une dimension normale de la vie \u00e9conomique qu\u2019il convient d\u2019encadrer et de traiter.<\/p>\n
\u00c0 cela s\u2019ajoute un principe fondamental que l\u2019on ne saurait manipuler \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable : la pr\u00e9somption d\u2019innocence. Un op\u00e9rateur ne devient pas ill\u00e9gitime du seul fait qu\u2019un litige le concerne. Faire d\u00e9pendre l\u2019action administrative de la seule existence d\u2019un diff\u00e9rend reviendrait \u00e0 consid\u00e9rer chaque partie comme potentiellement fautive avant m\u00eame toute d\u00e9cision juridictionnelle.<\/p>\n
Ce glissement, qui substitue la suspicion \u00e0 la r\u00e8gle de droit, est particuli\u00e8rement risqu\u00e9 dans un secteur o\u00f9 les montages contractuels et les int\u00e9r\u00eats en jeu sont d\u2019une grande complexit\u00e9.
\nLa contradiction appara\u00eet d\u2019ailleurs au c\u0153ur m\u00eame du raisonnement critiqu\u00e9 : affirmer que les proc\u00e9dures en cours ne pr\u00e9jugent en rien de la responsabilit\u00e9 des parties, tout
\nen recommandant de suspendre des d\u00e9cisions administratives majeures en raison de ces m\u00eames proc\u00e9dures.
\nAutrement dit, ne condamner personne en th\u00e9orie, mais produire des effets concrets \u00e9quivalents \u00e0 une sanction en pratique. L\u2019ambigu\u00eft\u00e9 n\u2019est pas anodine, elle est
\nstructurante.<\/p>\n
L\u2019argument tir\u00e9 de pratiques suppos\u00e9es dans \u201cde nombreux pays\u201d appelle la m\u00eame r\u00e9serve. Encore faudrait-il pr\u00e9ciser lesquels, sur quel fondement juridique, dans
\nquelles conditions et avec quels effets. En mati\u00e8re de droit, l\u2019\u00e9vocation ne vaut pas d\u00e9monstration, et la formule \u00e9l\u00e9gante ne remplace pas la rigueur de la preuve.<\/p>\n
Quant \u00e0 la question des conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats, elle m\u00e9rite mieux qu\u2019un traitement m\u00e9canique. La pr\u00e9sence all\u00e9gu\u00e9e d\u2019anciens responsables publics dans un projet peut
\njustifier une vigilance accrue, des m\u00e9canismes de contr\u00f4le renforc\u00e9s, voire des obligations de transparence ou des mesures de d\u00e9port. Elle ne saurait, \u00e0 elle seule, fonder une suspension automatique de l\u2019action publique. Un \u00c9tat s\u00e9rieux ne s\u2019arr\u00eate
\npas : il encadre, il v\u00e9rifie, il motive.
\nReste enfin un \u00e9l\u00e9ment que les raisonnements th\u00e9oriques tendent \u00e0 rel\u00e9guer au second plan : l\u2019\u00e9conomie r\u00e9elle. Chaque permis minier recouvre des investissements concrets, des infrastructures, des cha\u00eenes de sous-traitance, des milliers d\u2019emplois et des recettes fiscales essentielles. Suspendre les nouvelles attributions, c\u2019est retarder m\u00e9caniquement ces flux dans un pays o\u00f9 le secteur minier constitue un pilier de la
\ncroissance.<\/p>\n
La question pertinente n\u2019est donc pas de savoir s\u2019il faut interrompre le mouvement, mais comment am\u00e9liorer les proc\u00e9dures d\u2019attribution, renforcer les contr\u00f4les et s\u00e9curiser les m\u00e9canismes d\u2019arbitrage. La Guin\u00e9e a d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9 une r\u00e9organisation de son secteur en retirant des permis \u00e0 des op\u00e9rateurs d\u00e9faillants pour les r\u00e9allouer \u00e0 des acteurs capables de les valoriser.<\/p>\n
C\u2019est cette logique d\u2019efficacit\u00e9 qui fonde la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019action publique, bien davantage qu\u2019une suspension g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e dict\u00e9e par la crainte du contentieux.<\/p>\n
\u00c0 vouloir \u00e9viter tout risque, on finit par \u00e9riger l\u2019inaction en principe. Et \u00e0 transformer chaque litige en motif d\u2019arr\u00eat, on prend le risque, bien r\u00e9el celui-l\u00e0, de priver la politique mini\u00e8re de toute substance. Une \u00e9conomie ne se g\u00e8re pas \u00e0 l\u2019arr\u00eat, sauf \u00e0
\nconsid\u00e9rer que l\u2019immobilisme est une strat\u00e9gie.<\/p>\n
Arthur Bangoura<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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